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Mission et rôle 
Procès-verbaux
Réunion du conseil d’administration de la CRÉ du Bas-Saint-Laurent du 26 octobre 2007
• Lieu : Salle communautaire de Sayabec, 6, rue Keable
Procès-verbal de la réunion du conseil d’administration de la CRÉ du Bas-Saint-Laurent,
tenue le vendredi 26 octobre 2007, à compter de 13 h 30, à la Salle communautaire de Sayabec (6, rue Keable)
Sous la présidence de monsieur Michel Lagacé
| Les administratrices et administrateurs | |
|---|---|
| Balthazar, Luce | Développement durable |
| Bélanger, Jean | Ville de Mont-Joli |
| Charest, Jean-Guy | MRC de Kamouraska |
| Cormier, Linda | Ville de Matane |
| Forest, Éric | Ville de Rimouski |
| Fortin, Serge | MRC de Témiscouata |
| Desrosiers, Réginald | MRC de Matane |
| Généreux, Bernard | Ville de La Pocatière |
| Guénard, Georges | MRC de La Matapédia |
| Joseph, Cécile | Ville de Saint-Pascal |
| Leblond, André | MRC des Basques |
| Lepage, Ginette | Culture |
| Michaud, Gilles | Secteur forestier |
| Morin, Michel | Ville de Rivière-du-Loup |
| Nadeau, Émilien | Ville de Dégelis |
| Ouellet, Jean-Clément | MRC de La Mitis |
| Paradis, Bruno | Commission jeunesse |
| Pigeon, Gilbert | MRC de Rimouski-Neigette |
| Ringuet, Michel | Éducation |
| Ruest, Gaétan | Ville d’Amqui |
| Tremblay, Suzanne | Condition féminine |
| Les députéEs provinciaux | |
|---|---|
| Bérubé, Pascal | Député de Matane |
| Doyer, Danielle | Députée de Matapédia |
| Pelletier, Irvin | Député de Rimouski |
| Assistent également : | |
|---|---|
| Auclair, Gabriel | CRÉ |
| Beaudry, Gérald | CRÉ |
| Gagné, Nancy | Bureau du député de Rimouski |
| Gagné, Romain | Bureau du député de Matane |
| Guay, Alexandre-Steeve | Bureau de la députée de Matapédia |
| Lavoie, Luc | CRÉ |
| Chantale Poulin | CRÉ |
| Rioux-B., Isabelle | CRÉ |
| Robitaille, Pierre | Emploi-Québec |
| Savard, Richard | CRÉ |
| Sirois, Guylaine | Bureau du député de Kamouraska-Témiscouata et ministre régional |
1. Mot de bienvenue
Le président, monsieur Michel Lagacé, souhaite la bienvenue aux membres du conseil d’administration et passe la parole à madame Danielle Marcoux, mairesse de Sayabec qui dresse le portrait de sa municipalité.
Madame Marcoux distribue aux membres de la CRÉ le bulletin de liaison de Sayabec « L’Écho sayabécois, gardien de notre histoire » dans lequel un encart traite de la planification stratégique que la municipalité a adoptée suite au Forum socio-économique tenu au printemps 2006. Ce dernier a permis de regrouper les recommandations du milieu, du point de vue des employés municipaux et d’une réflexion des membres du Conseil sur les priorités retenues et les actions à poser.
Madame Marcoux souligne l’importance des entreprises forestières, entre autres, l’employeur majeur qu’est l’industrie Uniboard Canada inc., qui fournit du travail à temps plein à près de 250 personnes de toute la région.
Pour terminer, elle remercie la CRÉ de sa venue à Sayabec et souhaite de bonnes délibérations au conseil d’administration.
2. Lecture et adoption de l’ordre du jour
Après sa lecture, sur une proposition de monsieur Éric Forest, appuyée par madame Ginette Lepage, il est résolu à l’unanimité d’adopter l’ordre du jour suivant en tenant compte des ajouts au point 13 : 13.3 Accréditation des entreprises - crédit d’impot 13.4 Produits régionaux - miel de la Vallée.
- Mot de bienvenue
- Lecture et adoption de l’ordre du jour
- Adoption du procès-verbal de la réunion du 18 septembre 2007
- Période d’intervention du public
- Nominations au conseil d’administration
- Élections du comité exécutif
- Prise de décision sur l’entente avec le ministère de la Famille et des Aînés
- Prise de décision sur le projet de « travail de rue »
- Prise de décision sur le transport collectif - volet régional
- Prise de décision sur la liaison du réseau de fibres optiques
- Support aux tables locales COSMOSS :
11.1 Structuration des tables locales
11.2 Engagement financier- Localisation des employés de la CRÉ affectés à la Commission régionale sur les ressources naturelles et le territoire (CRRNT)
- Affaires diverses :
13.1 État des revenus et dépenses
13.2 Prochaine réunion du conseil d’administration (7 décembre)
13.3 Accréditation des entreprises - crédit d’impot
13.4 Produits régionaux - miel de la Vallée
13.5- Période d’intervention du public
- Levée de la réunion
3. Adoption du procès-verbal de la réunion du 18 septembre 2007
Sur une proposition de monsieur Georges Guénard, appuyée par monsieur Émilien Nadeau, il est résolu à l’unanimité d’adopter le procès-verbal du 18 septembre 2007, tel que rédigé.
4. Période d’intervention du public
Aucune intervention n’est sollicitée.
5. Nominations au conseil d’administration
Deux postes au conseil d’administration sont à combler pour la société civile.
Le Conseil régional de l’Environnement, dans une lettre adressée à la CRÉ, propose au conseil d’administration, madame Luce Balthazar.
Jean-Clément Ouellet propose Luce Balthazar, il est appuyé par Jean-Guy Charest.
Madame Balthazar est donc nommée à titre de représentante de l’environnement.
En provenance de la Table agroalimentaire du Bas-Saint-Laurent, deux personnes sont suggérées : messieurs Louis J. Desjardins et Bruno Gagnon.
Michel Morin propose Bruno Gagnon, il est appuyé par Jean-Guy Charest. La candidature de monsieur Gagnon est acceptée.
6. Élection du comité exécutif
Sur une proposition de monsieur Jean-Guy Charest, appuyée par madame Cécile Joseph, il est résolu à l’unanimité de nommer respectivement président et secrétaire d’élection, monsieur Gérald Beaudry et madame Chantale Poulin.
5 postes constituent le comité exécutif : la présidence, la vice-présidence, le poste de secrétaire et trésorerie et 2 administrateurs.
Présidence
Émilien Nadeau propose Michel Lagacé, il est appuyé par Serge Fortin. Aucune autre candidature n’est proposée.
Monsieur Michel Lagacé accepte le poste de président.
Vice- présidence
Ginette Lepage propose Serge Fortin, elle est appuyée par Jean Bélanger. Aucune autre candidature n’est proposée.
Monsieur Fortin accepte le poste de vice-président.
Secrétaire et Trésorerie
Suzanne Tremblay propose Cécile Joseph, elle est appuyée par Jean-Guy Charest. Aucune autre candidature n’est proposée.
Madame Joseph accepte le poste de secrétaire trésorière
2 administrateurs :
Serge Fortin propose Ginette Lepage, il est appuyé par Suzanne Tremblay
Cécile Joseph propose Éric Forest, elle est appuyée par Gilbert Pigeon.
Tous deux acceptent le poste d’administrateurs au comité exécutif.
7. Prise de décision sur l’entente avec le ministère de la Famille et des Aînés
Le président invite monsieur Gabriel Auclair à faire la présentation de ce point en expliquant la situation actuelle en terme de possibilité de signature d’une entente administrative entre la CRÉ et le ministère de la Famille et des Aînés.
L’entente prévoit la réalisation des deux premiers objectifs du Plan régional d’accessibilité aux services de garde éducatifs, soit planifier le développement des places additionnelles et assurer l’accessibilité à l’information sur les services de garde.
Le ministère s’engage à soutenir financièrement la réalisation de l’entente en subventionnant la CRÉ pour un montant de 25 000 $ et à collaborer aux travaux pour réaliser le mandat; il participe à la mise en place du comité de travail et transmet à la CRÉ les informations statistiques et autres lui permettant d’avoir une vue d’ensemble des services et besoins estimés pour le Bas-Saint-Laurent.
Financièrement, la CRÉ affecte le financement reçu à la réalisation des activités. La CRÉ a la charge de constituer et soutenir le comité de travail. Celui-ci a comme mandat l’élaboration d’un document identifiant les mesures et actions permettant l’atteinte des objectifs, qui devra être déposé à la Ministre d’ici le 31 mars 2008.
Sur une proposition de monsieur Éric Forest, appuyée par madame Ginette Lepage, il est résolu à l’unanimité que la CRÉ accepte les termes de l’entente qui sont de constituer et de soutenir le comité de travail, d’attribuer le financement de 25 000 $ reçus du ministère à la réalisation des mandats identifiés dans ladite entente et de déposer pour le 31 mars 08, un document identifiant les mesures et actions permettant l’atteinte des objectifs de cette entente.
Ceci concerne la première phase de l’entente, et y faisant suite, à l’automne 2008 d’autres volets seront soumis à notre organisme.
8. Prise de décision sur le projet de « travail de rue »
Monsieur Auclair poursuit ce point et mentionne que la Commission Jeunesse est le porteur du dossier.
Depuis environ deux ans, plusieurs partenaires, présents autour de la table, contribuent à ce dossier qui origine de l’approche COSMOSS. Le présent point présente la problématique de travail de rue ou travail de proximité par la possibilité d’assurer une présence dans toutes les MRC du Bas-Saint-Laurent de travailleurs de rue ou de proximité.
D’une durée de travail de plus de 30 mois sur un budget de près de 2 M$, les membres peuvent y voir le détail de la consolidation et le déploiement des services de travail de rue par un document leur étant déposé.
Monsieur Auclair attire l’attention des membres sur le plan de financement où on peut consulter les argents confirmés ainsi que les organismes qui y participent. Fait à noter, monsieur Auclair souligne une participation privée fort appréciée, par son fonds communautaire, de Telus, ce qui est très exceptionnel. Il insiste également sur la participation régionale qui est non négligeable pour la réussite du dossier.
Ce projet est près de débuter mais nous devons constituer une réserve régionale et c’est ce qui amène la proposition suivante : par le FDR, le projet interpelle la CRÉ pour un montant supplémentaire de 100 000 $. D’autres organismes sont sollicités également, entre autres la Commission jeunesse, Emploi Québec, l’Agence de Santé et de Services sociaux pour réunir 200 000 $.
Le dossier étant extrêmement important, on se questionne sur l’absence du gouvernement du Canada à titre de partenaire financier, et monsieur Beaudry explique que la situation actuelle est attribuée à une révision de programmes de Service Canada.
Actuellement, des démarches politiques ont été faites par les deux présidents de la CRÉ, Michel Lagacé et la Commission jeunesse, Bruno Paradis, notamment auprès du ministre Lawrence Cannon et le Bas-Saint-Laurent a reçu une attention toute particulière à sa démarche; également les députés fédéraux ont été rencontrés sur ce dossier et les discussions se poursuivent.
Divers scénarios sont suggérés afin de faire aboutir les négociations avec le palier fédéral, dont une lettre au cabinet du premier ministre décriant cette problématique en faisant valoir notre façon de faire en terme d’action préventive.
Sur une proposition de madame Suzanne Tremblay, appuyée par monsieur Serge Fortin, il est résolu à l’unanimité de verser à même le Fonds de développement régional un montant de 100 000 $ à titre de contribution supplémentaire dans le dossier de « travail de rue ».
9. Prise de décision sur le transport collectif - volet régional
Monsieur Auclair introduit le projet d’entente à être conclu entre la CRÉ du Bas-Saint-Laurent et le ministère des Transports du Québec (MTQ) pour la réalisation des deuxième et troisième volets du programme d’aide gouvernementale au transport collectif régional, 2007-2011.
Le volet 1 traitait du transport collectif en milieu rural et seules les MRC étaient admissibles.
Volet 2
L’aide gouvernementale favorise la mise en place d’une vision régionale en matière de transport collectif. Elle vise à réaliser des projets de planification de transport collectif et à inclure l’ensemble des services de transport collectif dans la région par la mise en place de guichets uniques responsables de l’offre et de la demande.La CRÉ pourra mettre en place des systèmes de transport pour desservir des points de service sur le territoire régional.
Volet 3
Ce volet vise à soutenir les efforts des gouvernements locaux dans le maintien et l’amélioration des liaisons interrégionales par autocar. Pour chaque projet, la CRÉ peut recevoir une somme égale à la contribution du milieu jusqu’à concurrence de 100 000 $ par année pour la durée de l’entente.Engagements du MTQ
Pour le volet 2 :
La contribution du MTQ est équivalente à celle de la CRÉ pour un maximum de 100 000 $ par année pour la durée de l’entente.Engagements de la CRÉ :
Déposer à la Ministre, une étude de faisabilité et un plan de développement pouvant comprendre les éléments suivants :
- Description de la situation actuelle du transport collectif au Bas-Saint-Laurent;
- Problématique concernant le transport des personnes;
- Détermination des besoins de la population en matière de transport collectif entre les MRC;
- Description des avantages et des résultats escomptés par l’organisation de ce type de transport;
- Liste des partenaires associés à l’organisation du transport collectif;
- Liste des services de transport déjà existants sur le territoire.
Les ressources de la CRÉ pourront apporter un certain support professionnel à l’élaboration des projets de transport du volet 1 : accompagnement des études, des besoins, de faisabilité, de plan de développement.
Sur une proposition de monsieur Éric Forest, appuyée par monsieur Serge Fortin, il est résolu à l’unanimité que la CRÉ contribue financièrement à l’entente en transport collectif (volet 2) pour un montant de 100 000 $ pour la première année de l’entente.
10. Prise de décision sur la liaison du réseau de fibres optiques
Monsieur Lagacé invite monsieur Gilles Gagnon à faire la présentation de ce point.
À l’aide d’un schéma, monsieur Gagnon explique le lien entre les réseaux Est et Ouest. Les 116 municipalités du Bas-Saint-Laurent ont donc accès au réseau de fibres optiques. Notre-Dame-des-Sept-Douleurs étant une Ile, elle a accès par le réseau sans fils.
Le schéma démontre que les deux réseaux ne sont pas interreliés, manquant pour ce faire le lien entre les municipalités d’Esprit-Saint et Lac-des-Aigles.
Sur une proposition de monsieur Michel Morin, appuyée par monsieur Éric Forest, il est résolu à l’unanimité que la CRÉ s’engage à compléter le tronçon de 13 km manquant entre Esprit-Saint et Lac-des-Aigles afin que la liaison des 2 réseaux de l’Ouest et de l’Est soit établie couvrant ainsi l’ensemble du Bas-Saint-Laurent, au coût de 55 600 $ sur un projet financé à 66 % par Villages branchés totalisant 167 000 $.
11. Support aux tables locales COSMOSS
11.1 Structuration des tables locales
Depuis 2004, dans les 8 MRC, l’approche COSMOSS a été développée permettant aux milieux locaux de se définir un plan d’action individuel.
Ce qu’est COSMOSS : c’est une approche qui vise à asseoir ensemble des donneurs de services, de prestataires de services ou d’aide et qui vise les familles et leurs enfants 0-30 ans vivant des contextes de vulnérabilité. Ensemble également ils priorisent les actions à entreprendre pour contrer les problèmes rencontrés par les familles et les jeunes.
Le 15 mars dernier, un bilan régional se tenait sur le sujet et les conclusions livrées par les différents organismes présents demandaient que le projet COSMOSS se poursuive.
Un comité de coordination a donc été formé des directions d’Emploi Québec, de la CRÉ, de l’Agence de Santé et des Services sociaux, du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, et du ministère des Affaires municipales et des Régions. Le comité de coordination travaille sur le support à privilégier pour améliorer les conditions de vie de cette clientèle en difficulté.
Relevant le niveau de décision le comité régional de coordination a donc décidé de recréer au niveau local de chacune des MRC un comité local de coordination COSMOSS.
Sur une proposition de monsieur Émilien Nadeau, appuyée par madame Cécile Joseph, il est résolu à l’unanimité d’entamer les démarches auprès des territoires de MRC afin que soit mis en place le comité local de coordination dans chacune de leur MRC. La CRÉ sensibilisera les MRC à l’importance qu’elles s’associent aux démarches.
11.2 Engagement financier
Voici l’implication financière des partenaires associés au dossier :
Implication financière des partenaires associés au dossier Milieu local et MRC : 17 276 $ Emploi Québec : 17 250 $ FDR - CRÉ : 11 162 $ Agence de Santé et Services sociaux 17 187 $ Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport 20 000 $ Commission jeunesse 8 125 $ Total :91 000 $/ par MRC Les engagements de la CRÉ furent déjà autorisés.
12. Localisation des employés de la CRÉ affectés à la Commission régionale sur les ressources naturelles et le territoire (CRRNT)
Après discussion sur le sujet précisant qu’il s’agit d’une commission de la CRÉ et non une organisation indépendante et incorporée, sur une proposition de monsieur Jean-Clément Ouellet, appuyée par monsieur Émilien Nadeau, il est résolu que la localisation des employés de la CRÉ affectés à la Commission régionale se situe à l’adresse du siège social de l’organisme.
| Le vote est demandé : | |
|---|---|
| Pour : | 18 |
| Contre : | 1 |
| Abstention : | 1 |
Adopté à la majorité
13. Affaires diverses
13.1 État des revenus et dépenses
Suite à la présentation de l’état des revenus et dépenses, sur une proposition de madame Cécile Joseph, appuyée par monsieur Bernard Généreux, il est résolu à l’unanimité d’adopter le document au 30 septembre 2007.
13.2 Prochaine réunion du conseil d’administration (7 décembre)
Il est suggéré de tenir un conseil d’administration le 6 décembre à compter de 15 heures jusqu’à 19 heures et de poursuivre les discussions le lendemain le 7 décembre à compter de 9 heures 30.
13.3 Accréditation des entreprises - crédit d’impôt
La période d’accréditation des entreprises en regard des crédits d’impôt accordés aux régions ressources se termine le 31 décembre 2007. Cette situation est inacceptable compte tenu des consultations en cours et les suites à donner à ces mesures.
Sur une proposition de monsieur Gaétan Ruest, appuyée par monsieur Jean Bélanger, il est résolu à l’unanimité de faire pression auprès du gouvernement du Québec pour que la période d’accréditation se poursuive au-delà du 31 décembre 2007 et ce, jusqu’à ce que le gouvernement ait pris position pour les années à venir en regard des mesures fiscales.
13.4 Produits régionaux - miel de la Vallée
Monsieur Gilles Michaud fait découvrir aux membres du conseil d’administration un miel de fleurs de bleuets, produit ici dans la Vallée de la Matapédia, par la Société d’exploitation des ressources de la Vallée. Monsieur Michaud souligne les problèmes rencontrés quant à sa mise en marché et sa distribution, problèmes souvent décriés par l’ensemble des producteurs régionaux.
14. Période d’intervention du public
Aucune intervention n’est sollicitée.
15. Levée de la réunion
Aucun autre point n’est apporté, la réunion est levée.
Michel Lagacé, Président
Cécile Joseph, Secrétaire de la Corporation
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